Bienvenue sur le réseau WiFi
Connectez-vous pour accéder à Internet
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Le présent document a pour objet de définir les conditions d'utilisation du Service WiFi METEOR proposé par METEOR Network.
Le Service WiFi METEOR de METEOR Network permet à l'Utilisateur possédant un terminal compatible Wifi de se connecter à Internet sans fil depuis les zones couvertes par le réseau METEOR Network et de ses partenaires.
Le Service comprend les fonctions de base d'accès à l'Internet. Il permet à l'Utilisateur de se connecter à Internet (World Wide Web) et de communiquer par un système de messagerie électronique. Cependant, le Service ne comprend pas la fourniture de boîte aux lettres, ni l'hébergement de pages WEB. METEOR Network ne garantit pas les communications avec les réseaux d'entreprises ; l'Utilisateur devra donc vérifier lui-même la possibilité technique de se connecter au réseau privé de son entreprise. Le Service est accessible depuis tout terminal équipé d'une carte réseau Wireless LAN conforme à la norme IEEE 802.11b.
METEOR Network recommande la configuration PC suivante :
Le Service est en principe accessible 24 heures sur 24 en France métropolitaine, durant les heures d'ouverture des lieux couverts par le Service WiFi METEOR de METEOR Network et de ses partenaires, dans les conditions et limites de l'offre Wifi souscrite par l'Utilisateur. Pour accéder au Service, l'Utilisateur est généralement tenu de s'authentifier (Codes d'Accès, Identifiant et Mot de Passe). Dans certains cas, l'accès au Service ne nécessite pas d'authentification.
METEOR Network met à disposition de l'Utilisateur une assistance téléphonique ayant pour mission de prendre en charge les appels des Utilisateurs et en assurer le traitement sur les aspects suivants :
Cette assistance est disponible du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 9h à 20h, hors dimanche et jours fériés.
Assistance téléphonique : 0811 63 83 67
Le niveau de codage de la voie radio est susceptible de varier en fonction des paliers de fonctionnalités introduits par METEOR Network et selon le profil de configuration de l'Utilisateur. Pour certains profils, la voie radio n'est pas codée. Les communications effectuées via le Service présentent en principe le même niveau de sécurité que les communications Internet standard. S'il souhaite renforcer le niveau de sécurité, l'Utilisateur peut installer lui-même un logiciel de sécurité, tel que les coupe-feu (firewalls) ou les VPN (Virtual Private Network). S'agissant de logiciels de tiers, METEOR Network ne répond pas du fonctionnement des logiciels de sécurité.
Une protection absolue contre les intrusions ou les écoutes illicites ne peut être garantie. METEOR Network décline toute responsabilité concernant de tels événements.
Il est rappelé qu'Internet n'est pas un réseau sécurisé. Dans ces conditions, il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels, notamment de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet ou de l'intrusion d'un tiers dans le système de son terminal, et de procéder à des sauvegardes préalablement et postérieurement à la mise en place du Service.
L'Utilisateur reconnaît être pleinement informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout particulièrement en terme d'absence de sécurité relative à la transmission de données et de non garantie des performances relatives au volume et à la rapidité de transmission des données.
L'Utilisateur reconnaît être informé que l'intégrité, l'authentification et la confidentialité des informations, fichiers et données de toute nature qu'il souhaite échanger sur le réseau Internet ne peuvent être garanties. L'Utilisateur ne doit donc pas transmettre via le réseau Internet des messages dont il souhaiterait voir la confidentialité garantie de manière infaillible.
Il peut arriver que certains fichiers, appelés « cookies », soient enregistrés sur l'ordinateur de l'Utilisateur lorsque ce dernier utilise le Service. Ces fichiers facilitent la navigation pour l'Utilisateur et permettent à METEOR Network d'offrir un meilleur service. En effet, les cookies mémorisent les données de l'Utilisateur pour que ce dernier n'ait pas à les saisir à nouveau lors de ses visites ultérieures.
L'Utilisateur a la faculté de les neutraliser ou de les supprimer de son disque dur. L'attention de l'Utilisateur est attirée toutefois sur le fait que certains services proposés à travers le Service ne seront pas accessibles ou ne le seront que partiellement s'il refuse les cookies.
Si l'Utilisateur souhaite être systématiquement informé de l'installation d'un cookie ou empêcher l'enregistrement d'un tel fichier, il lui suffit de configurer son navigateur Internet en conséquence.
Les Codes d'accès permettant à l'Utilisateur de s'authentifier et de se connecter au Service sont personnels et confidentiels. L'Utilisateur s'engage à conserver les Codes d'accès secrets et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit. Tout accès au Service résultant de l'utilisation des Codes d'accès de l'Utilisateur est fait sous l'entière responsabilité de ce dernier. En cas de perte ou de vol de ces Codes d'accès, l'Utilisateur doit en informer METEOR Network via l'assistance téléphonique définie à l'article 3.
L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Service à des fins illicites, interdites et illégales. L'Utilisateur s'interdit toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive du Service, telle que le spamming, le mail bombing ou l'envoi de messages de type teasing ou trolling.
S'agissant des produits ou des services sur le réseau Internet, l'Utilisateur adresse directement aux fournisseurs de contenus toute réclamation relative à l'exécution des services.
METEOR Network met par ailleurs en garde l'Utilisateur sur la nature et la diversité des contenus disponibles sur le réseau Internet, lesquels peuvent être susceptibles de porter préjudice aux mineurs.
L'Utilisateur est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à des tiers du fait de son utilisation du Service. Il appartient à l'Utilisateur de vérifier qu'il dispose des équipements matériels, logiciels et navigateurs lui permettant d'utiliser le Service.
METEOR Network met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer l'accès au Service souscrit.
METEOR Network n'est pas responsable des contenus accessibles par le réseau Internet et des dommages qui peuvent naître de leur utilisation. METEOR Network se réserve le droit de supprimer tout message ou d'empêcher toute opération susceptible de perturber le bon fonctionnement de son réseau.
METEOR Network décline toute responsabilité quant aux conséquences d'une utilisation frauduleuse, abusive ou excessive du Service par l'Utilisateur.
La responsabilité de METEOR Network ne peut pas être engagée dans les cas suivants :
METEOR Network reste étrangère à tous litiges qui peuvent opposer l'Utilisateur à des tiers.
En aucun cas METEOR Network ne peut être tenue de réparer les préjudices directs et/ou indirects subis du fait de l'utilisation du service.
METEOR Network informe les Utilisateurs que les dispositions applicables en matière de lutte contre le terrorisme impliquent la conservation des données opérationnelles de connexion : expéditeur, destinataire, dates et heures de connexion, adresses visitées (hors contenu).
METEOR Network se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès au Service WiFi METEOR en cas de manquement par l'Utilisateur à l'une de ses obligations, notamment en cas d'acte de piratage ou tentative d'utilisation illicite, sans que la responsabilité de METEOR Network ne puisse être recherchée.
METEOR Network, à la demande de tiers et/ou de toute autorité compétente, se réserve également le droit de suspendre temporairement ou définitivement toute utilisation du Service.
METEOR Network pourra enregistrer certaines données non personnelles comme le type de navigateur utilisé ou le lieu de connexion. Ces informations servent exclusivement à améliorer le service et ne permettent pas d'établir un lien avec l'Utilisateur.
Dans le cadre de l'utilisation du Service, METEOR Network peut recueillir des données relatives au trafic généré par l'Utilisateur. En conformité avec la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
METEOR Network ne sera pas responsable de la non-exécution ou de l'exécution partielle de ses obligations si ladite inexécution résulte d'un fait indépendant de sa volonté ou d'un cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation.
À défaut d'accord amiable, en cas de contestation résultant de l'exécution d'un contrat souscrit au titre des présentes conditions d'utilisation, la juridiction compétente est celle du Tribunal de Commerce de Paris. Seul le Droit Français est applicable.
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition d'œuvres protégées par un droit d'auteur ou un droit voisin, sans autorisation.
« Vous venez de vous connecter grâce à un réseau Wi-Fi public, mis à disposition par Meteor. En mettant à votre disposition cet accès à internet, nous souhaitons vous inviter à adopter une attitude responsable. Nous vous invitons à ne pas télécharger illégalement des contenus contrevenant au droit de la propriété intellectuelle.
Pour découvrir les offres légales disponibles en ligne, rendez-vous sur offrelegale.fr. »
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à gérer le service d'accès WiFi de METEOR. Conformément à la loi « Informatique et libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification sur ces informations.
Pour toute demande, veuillez vous adresser à :
METEOR Network — 1 rue Auguste Perret, 94150 Rungis
Email : webmaster@meteornetworks.com
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Pour toute question : contact@example.com
Ce réseau WiFi est disponible de 08h00 à 22h00. La durée de connexion est limitée à 2 heures par session.
Pour toute assistance technique, adressez-vous à l'accueil.